Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

17/05/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
EAUZE COMMUNE-SICTOM n°2 / DECHARGE D'ORDURES MENAGERES-DECHARGE BRUTE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
32800 - EAUZE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
8900018	PREF32

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	22/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32119

Commune principale :

EAUZE (32119)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	420,227	420,226	467,087
Y (m)	1,873,591	1,873,590	6,308,930
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PS	1/12500		Oui	PREF32
IGN SCAN25	1/25000	2001	Oui	ENQUÊTE MAIRIE

Commentaire(s) :

LOCALISE SUR IGN 1742 O - POINT 525 LIEU-DIT : LA PAIX

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

09/04/1992

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1994

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	09/04/1992	01/01/1999	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	PREF32	322-B2 : Décharge ordures ménagères

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE EAUZE	09/04/1992	01/01/1994

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	EN COURS DE VEGETALISATION ENQUÊTE MAIRIE : SITE PLANTE = CONTRÔLE TOUS LES 2 ANS SUR LES EAUX DE RUISSELLEMENT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF32
DDASS 32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3203027