Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY3203073

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 17/05/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
LEFEBVRE JEAN / CENTRALE TEMPORAIRE D'ENROBAGE A CHAUD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
ZI DE VIC - 31320 CASTANET-TOLOSAN 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
9300126 PREF32
9900155 PREF32

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 15/11/2004 Oui 09/05/2005

3 - Localisation du site

Localisation : LIEU-DIT LES PRADETTES
Code INSEE : 32132
Commune principale : FLEURANCE (32132)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 466,499 466,498 513,308 466,480
Y (m) 1,873,585 1,873,584 6,308,542 1,873,799
Préc.XY Mètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN SCAN25 1/25000 2001 Ne sais pas ENQUÊTE MAIRIE
PS 1/100000 1993 Ne sais pas PREF32
Commentaire(s) : LOCALISE SUR IGN 1842 E - POINT 454

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 19/11/1993
Origine de la date : AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 19/11/1993 10/05/1994 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PREF32 2521-1 : enrobage mat. rout. à chaud
2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 19/11/1993 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PREF32 46m3 en réservoir aérien
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
LEFEVRE JEAN 19/11/1993
 
Commentaire(s) : SITE REMIS EN ETAT
AP 11/08/92 AUTORISATION POUR 6 MOIS
ENQUÊTE MAIRIE :DEBUT ACTIVITE 01/03/1999 ( TEMPORAIRE 6 MOIS ? )

6 - Utilisations et projets

Site en friche : ?
Site réaménagé : ?
Commentaire : ENQUÊTE MAIRIE : NON RENSEIGNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : PREF32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.