Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

19/10/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BONNET / DEPÔT DE FERRAILLES

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/11/2004	Oui	06/12/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :

32332

Commune principale :

PRENERON (32332)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	432,272	432,271	479,009
Y (m)	1,860,312	1,860,311	6,295,567
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN SCAN25	1/25000	2001	Ne sais pas	ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/03/2001

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	01/01/1111	01/03/2001	?	1er groupe	?=Origine de la date non connue

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
BONNET	01/01/1111	01/03/2001

Commentaire(s) :

01/03/2001 LETTRE DE L' INSPECTEUR AU PREFET: LE SITE A ETE NETTOYE. IL REPRESENTAIT 150 MACHINES AGRICOLES ET UNE CENTAINE DE CARCASSES DE VOITURES SOIT ENVIRON 400 TONNES DE FERRAILLES.
28/11/2000 A ETE NETTOYE DEPUIS AUDITION A LA GENDARMERIE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Commentaire :	ENQUÊTE MAIRIE : NON RENSEIGNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY3232180