MPY4600745

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	09/11/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CELARIE ENT SARL / DEPOT D'EXPLOSIFS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CAHORS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/01/2005 Oui 09/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	46245
Commune principale :	SABADEL-LAUZES (46245)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 540,942 540,941 588,311 Y (m) 1,950,554 1,950,553 6,384,809 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2138OT 1/25000 2001 Ne sais pas PLAN DE SITUATION 1/25000 1993 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 461
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/09/1993
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1994
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 15/09/1993 01/01/1994 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral MAXIMUM 4000 KG
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CELARIE ENT SARL 15/09/1993 01/01/1994

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Plate-forme ELF pour la ZA ;

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 46 1190W67

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.