Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

16/11/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SIORAT SA / CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
19270 USSAC	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	21/01/2005	Oui	15/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

46009

Commune principale :

ASSIER (46009)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	561,927	561,927	609,386
Y (m)	1,963,980	1,963,979	6,398,046
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
PLAN DES INSTALLATIONS	1/200	2002	Oui
PLAN PARCELLAIRE	1/2000	2002	Oui
PLAN DE SITUATION	1/25000	2002	Oui
PLAN DE SITUATION 2	1/200000	2002	Oui
IGN 2237O	1/25000	1983	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
		1/200		?	166, 168

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

12/03/2001

Date de fin d'activité : (*)

30/04/2003

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	12/03/2001	30/04/2003	Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SIORAT SA	12/03/2001	30/04/2003

Commentaire(s) :

12/03/2001 : autorisation temporaire (fin :22/03/2002) ;
AP 30/10/2002 : autorisation temporaire de 6 mois ;
24/03/2004 : PV de récollement, site remis en état ;

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Dépôt de gravillons ;

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF 46

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY4600818