Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY4600820

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 16/11/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
LEFEBVRE JEAN SUD OUEST ENT / CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
TENCHURIER (ZI) BP221, 19108 BRIVE 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 21/01/2005 Oui 25/04/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE : 46304
Commune principale : SENIERGUES (46304)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 539,620 539,619 587,134
Y (m) 1,967,768 1,967,767 6,402,016
Préc.XY Mètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
PLAN DE SITUATION 1/25000 Oui
IGN 2137O 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
B3 393, 403, 728, 738, 887, 889, 891, 893
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 04/07/2000
Date de fin d'activité : (*) 04/02/2002
Origine de la date : AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 04/07/2000 04/02/2002 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
LEFEBVRE JEAN SUD OUEST ENT 04/07/2000 04/02/2002
 
Commentaire(s) : AP 04/07/2000 : autorisation temporaire de 6 mois à partir du 01/08/2000 ;
AP 06/04/2001 : AP complémentaire ;
04/02/2002 : site remis en état ;

6 - Utilisations et projets

Site en friche : ?
Site réaménagé : ?
Commentaire : ENQUÊTE MAIRIE : NON RENSEIGNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : PREF 46

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.