MPY4600828

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/11/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COLAS SUD OUEST STE / CENTRALE D'ENROBAGE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/01/2005 Oui 02/03/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	46109
Commune principale :	FONTANES (46109)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 533,401 533,400 580,584 Y (m) 1,927,267 1,927,266 6,361,610 Préc.XY Mètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE SITUATION 1/200000 2002 Oui IGN 2139O 1/25000 1984 Ne sais pas PLAN DE SITUATION 2 1/25000 2002 Oui PLAN DE SITUATION 3 1/2500 2002 Oui ENQUETE COMMUNALE 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/08/2002
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 06/08/2002 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COLAS SUD OUEST STE 06/08/2002
Commentaire(s) :	31/03/2004 : PV récollement, site remis en état ; Activité terminée en 2001 (!) selon ENQUETE COMMUNALE ;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF 46

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.