Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

16/03/2004

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LARAMIERE - COMMUNE / DECHARGE BRUTE

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
461541 / MP0158	ADEME

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	21/01/2005	Oui	17/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

46154

Commune principale :

LARAMIERE (46154)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	562,168	562,167	609,325
Y (m)	1,927,867	1,927,866	6,361,969
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
ENQUETE COMMUNALE	1/25000		Ne sais pas
IGN 2239O	1/25000	2000	Ne sais pas
PLAN DE SITUATION 2	1/100000	1972	Oui
PLAN	?	1977	Oui
PLAN DE SITUATION	1/10000	1972	Oui

Commentaire(s) :

SITE 487 SUR IGN ;

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
LARAMIERE COMMUNE	24/10/1972	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				?	45

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

24/10/1972

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	24/10/1972		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral		GRAVATS ET ENCOMBRANTS

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE LARAMIERE	24/10/1972

Commentaire(s) :

09/1977 : observation sur le terrain, étude de l'université Paul Sabatier, Toulouse ;

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Dépôt de gravats ;

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES
AD 46 980W6, AD 46 1050W25, AD 46 1079W19
ADEME

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY4601109