Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

MPY

Date de création de la fiche : (*)

18/06/2004

Nom(s) usuel(s) :

MBL

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MARCOULY BOUSSIERE LAVAL SA / CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	21/01/2005	Oui	26/07/2005

3 - Localisation du site

Localisation :

POSTE D'ENROBAGE TSM 17

Code INSEE :

46231

Commune principale :

PUY-L'EVEQUE (46231)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	506,462	506,461	553,853
Y (m)	1,948,923	1,948,922	6,383,467
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
PLAN DE SITUATION	1/1000		Oui
PLAN DE L'INSTALLATION	1/2500	2001	Oui
IGN 2038 O	1/25000	1983	Ne sais pas

Commentaire(s) :

En face de la carrière de LOUPIAC. Localisé sur la carte IGN 2038 O au N°190. LOCALISATION DIFFERENTE SELON ENQUÊTE MAIRIE : X LIIE 505 229,7 - Y LIIE 1 946 316,7

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
LOUPIAC		1/1000		A feuille n°1	188-189

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

27/03/1995

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	27/03/1995		Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MARCOULY BOISSIERE LAVAL SA	27/03/1995
ENTREPRISE MARCOULY

Commentaire(s) :

27/03/1995 : demande d'autorisation d'exploiter temporairement une centrale d'enrobage à chaud.
AP 16/05/2001 : autorisation temporaire de 6 mois ;
PV 13/12/2001 : remise en état du site ;

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 46 1211W22
DRIRE 46

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

MPY4602532