MPY6501397

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	13/03/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DECHARGE PUBLIQUE OM
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 09/11/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	EN DEHORS DU VILLAGE
Code INSEE :	65369
Commune principale :	POUYASTRUC (65369)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 424,773 424,772 471,097 Y (m) 1,809,308 1,809,307 6,244,682
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COMMUNE DE POUYASTRUC 24/10/1967 ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 24/10/1967 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD65; 494Wart196

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	PARKING

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD65; 494Wart196 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.