Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service
MPY6503212
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Fiche Détaillée
Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.
1 - Identification du site
| Unité gestionnaire : | MPY | ||||
| Date de création de la fiche : (*) | 16/03/2004 | ||||
| Raison(s) sociale(s) de l'entreprise : |
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| Etat de connaissance : | Inventorié | ||||
| Autre(s) identification(s) : |
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| Commentaire : | DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 24/1/1997 |
2 - Consultation à propos du site
| Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales : |
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3 - Localisation du site
| Localisation : | VOIE D'ACCES : ROUTE D307 | |||||||||||||||
| Code INSEE : | 65020 | |||||||||||||||
| Commune principale : | ARCIZAC-EZ-ANGLES (65020) | |||||||||||||||
| Zone Lambert initiale : | Lambert II étendu | |||||||||||||||
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| Carte(s) et plan(s) consulté(s) : |
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| Commentaire(s) : | 800 M AU SUD EST DU VILLAGE EN ALLANT VERS CELUI DE GEZ-EZ-ANGLES |
4 - Propriété du site
5 - Activités du site
| Etat d'occupation du site : | Activité terminée | ||||||||||||||||||||
| Date de première activité : (*) | 01/01/1977 | ||||||||||||||||||||
| Origine de la date : | DCD=Date connue d'après le dossier | ||||||||||||||||||||
| Historique des activités sur le site : | |||||||||||||||||||||
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| Exploitant(s) du site : | |||||||||||||||||||||
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| Commentaire(s) : | DEPUIS 77
ENQUETE DDASS : OM ENCOMBRANTS MENAGERS DEBLAIS GRAVATS ET DECHETS AGRICOLES / L=30 m, l=15 m, S=500 M2, EPAISSEUR=9-10 M / VISITE DDASS 1998 : SITE DE TAILLE MOYENNE |
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6 - Utilisations et projets
| Site réaménagé : | ? |
| Commentaire : | NON REHABILITEE |
7 - Utilisateurs
8 - Environnement
| Captage AEP : | NON |
| Code du système aquifère : | 568a |
| Nom du système aquifère : | PYRENEES OCCIDENTALES / MASSIFS PYRENEENS |
| Commentaire(s) : | NATURE DU SUBSTRATUM : Flysch au contact d'alluvions subactuelles. Fracturation supposée avec des brèches riches en niveau calcaire. / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Ouverte en 1977, un arrêté municipal la règlemente pour un dépôt de gravats (depuis quand ?).
Maintenant clôture + portail fermé. L'accès est un chemin communal utilisé par 4 agriculteurs. Ils ont tous 1 clé et oublient parfois de fermer.... La clé est normalement disponible en mairie mais : -la nature des déchets montre que les habitants ne sont pas les seuls utilisateurs -le portail n'a jamais été défoncé (contrairement à d'autres) Conclusions : ce portail est donc très souvent ouvert ou tout le monde a la clé !!! Risque d'affaissement car pente forte Très peu d'odeur Les eaux de fossé coulent juste à côté des déchets |
9 - Etudes et actions
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10 - Document(s) associé(s)
11 - Bibliographie
| Source d'information : | BD ADEME DECHARGES - DDASS65 + ENQUETE MAIRIE |
12 - Synthèse historique
13 - Etudes et actions Basol
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données
BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
- - 01/01/1111,
- - 01/01/1112,
- - 01/01/1113,
- - ou sans date indiquée,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.
