MPY6503269

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CAHARET - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 651181 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 15/2/1997

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 06/12/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE D 411
Code INSEE :	65118
Commune principale :	CAHARET (65118)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 435,898 435,897 482,094 Y (m) 1,795,418 1,795,417 6,230,716
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1746 E 1/25000 Ne sais pas IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE
Commentaire(s) :	PK 6.00

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/04/1989 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CAHARET - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	ANCIENNE GRAVIERE AYANT SERVIE DE DECHARGE SAUVAGE. MAINTENANT, C'EST UN VASTE TAS DE TERRE. OM, DEBLAIS ET GRAVATS, DECHETS VERTS S=500m2 AVRIL 89 INERTES S=50M2 / VISITE DDASS 1998 : DEPOT SITUE DANS LE LIT D'UN RUISSEAU INTERMITTENT

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

NON REHABILITEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :

NON

Commentaire(s) :

NATURE DU SUBSTRATUM : Alluvions de Donau (argile rubéfiée) de puissance de 0 à 20 m, reposant sur molasse / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Fonctionne avec le SIVOM de Lannemezan et fait à priori partie de la déchetterie de Lannemezan. Pas de clôture, pas de panneau pas d'arrêté. Apports de déchets également par des extérieurs au village. Pratique du brûlage régulière. La belle-mère de l'adjoint au mère a dit que "la fumée était parfois génante..." On avait visiblement recouvert très très récemment (quelques heures) avant l'enquête... Traces de brûlage visible sur le sol

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + DDASS65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.