MPY6503298

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GREZIAN - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652091 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 24/2/1997 INCONNU DE LA MAIRIE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 18/05/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	BORDURE DE LA RN 19 , HORS AGGLOMERATION.
Code INSEE :	65209
Commune principale :	GREZIAN (65209)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 437,316 437,315 483,257 Y (m) 1,764,731 1,764,730 6,200,053
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1748 ET 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	DEPOT SUR UNE CENTAINE DE M DE LONG ET OCCUPE L'ANCIEN LIT DE LA NESTE EN CONTREBAS DE LA CHAUSSEE

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COMMUNE DE GREZIAN 19/10/1974 Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 19/10/1974 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES + AD65; 494Wart196 CARCASSES DE VOITURES, DETRITUS TOUTE SORTE, GRAVATS¿
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE GREZIAN 19/10/1974
Commentaire(s) :	BRULAGE PUIS RECOUVREMENT PAR DE LA TERRE 1 FOIS/AN (10/07/1991 : brulage de sciures) DECHARGE SAUVAGE / VISITE DDASS 1998 : SUR LA BERGE DE LA NESTE - MOINS DE 1000 M2

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

NON REHABILITEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Code du système aquifère :	568a
Nom du système aquifère :	PYRENEES OCCIDENTALES / MASSIFS PYRENEENS
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : Alluvions récentes de la Neste / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Pas de clôture, pas de panneau mais visiblement très peu utilisée. Une scierie se trouve à la sortie du village de l'autre côté. Les déchets de sciure dans la décharge ne viennent peut-être pas de loin...

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + AD65; 494Wart196 + DDASS65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.