MPY6503318

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LAGRANGE - COMMUNE
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI 29/10/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652451 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 2/2/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 10/06/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	PRESENCE IMPORTANTE D'OM SITE SITUE EN LIMITE DE DEUX COMMUNES / VOIE D'ACCES : CHEMIN COMMUNAL
Code INSEE :	65245
Commune principale :	LAGRANGE (65245)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 437,946 437,945 484,120 Y (m) 1,793,010 1,793,009 6,228,294
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE IGN 1746 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LAGRANGE 03/05/2006 B 359
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées E37 01/01/1111 DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES ENCOMBRANTS, DEMOLITION
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LAGRANGE - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	LETTRE DU 15/07/1993 DU MAIRE DANS CLASSEUR DECHARGES COMMUNALES SUR LA LOCALISATION DU SITE. / VISITE DDASS 1998 : DECHARGE MUNICIPALE FLORISSANTE OCCUPANT UN TALWEG DE 12 M DE PROFONDEUR AU FOND DUQUEL COULE UN RUISSEAU A CHEVAL SUR DEUX COMMUNES

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	DECHARGE DE MATERIAU INERTES REGLEMENTEEE PAR UN ARRETE MINICIPAL DE 1999, PROJET DE REAMENAGEMENT : NIVELLEMENT ET MISE EN DU SITE PREVU POUR 2005-2006

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau RUISSEAU
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : ALLUVIONS DE LA FORMATION SUP DE LANNEMEZAN (ARGILES RUBEFIEES ET GALETS SILICEUX) APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : SITE REPOSANT DANS LE LIT D'UN RUISSEAU AFFLUENT DE LA GRANDE BAÏSE - SITE FERME PAR UNE CLOTURE QUI A ETE ARRACHEE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.