MPY6503328

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LESPOUEY - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652701 / MP0537 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 6/3/1997

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 09/08/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : CHEMIN
Code INSEE :	65270
Commune principale :	LESPOUEY (65270)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 424,363 424,362 470,644 Y (m) 1,804,098 1,804,097 6,239,482
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1745 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1977
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1977 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES / MOQUETTE, DIB DU BTP, PAPIER
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LESPOUEY - COMMUNE 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

NON REHABILITEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :

NON

Commentaire(s) :

NATURE DU SUBSTRATUM : Alluvions de type bolubène (puissance <1 m) sur molasse épaisse (boue limoneuse à grains très fins) / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Volonté forte de changer les choses. A renvoyer attestation sur l'honneur pour fermeture de la décharge. Pas de clôture ni de panneau (celui-ci doit être bientôt posé). Pas de présence de brousailles ni d'eau stagnante sur le dessus. Surface du sol est irrégulière : instabilité ou régalage inégal. La décharge a été recouverte de terre en décembre 1996, donc seuls les déchets de surface déposés depuis sont visibles

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.