MPY6503356

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OROIX - COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 653411 / MP0548 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 16/3/1997

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 14/06/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE D2
Code INSEE :	65341
Commune principale :	OROIX (65341)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 408,171 408,170 454,544 Y (m) 1,812,959 1,812,958 6,248,466
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUTE MAIRIE IGN 1645 E 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	ROUTE DE PINTAC

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OROIX - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	SITE TRES ANCIEN DECHARGE TAXEE NON AUTORISEE LE 26/09/2003 ENCOMBRANTS, DEBLAIS ET GRAVATS, DECHETS AGRICOLES, 1 HECTARE ANCIENNE DECHARGE COMMUNALE LAISSEE A LA DISPOSITION DE LA POPULATION POUR DIVERS DECHETS AUTRES QUE DES OM / VISITE DDASS 1998 : SITE DE TAILLE MOYENNE ENBORDURE DU RUISSEAU LIS DABAN

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	ACCES PAR UN PORTAIL AVEC CADENAS DONT LE MAIRE EST LE SEUL A AVOIR LA CLEF

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) En bordure de ZNIEFF 0084.
Code du système aquifère :	566
Nom du système aquifère :	BEARN
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : Colluvions de faible puissance en bordure d'alluvions Fx-y / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : Portail avec un cadenas mais il est régulièrement cassé. Déchet visiblement apporté par des extérieurs au village. Il n'y a aucun contrôle et la nature des déchets peut-être inquiétante. En bordure de ZNIEFF 0084.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES - DDASS65 + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.