MPY6503357

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OSSEN, SEGUS et OMEX - COMMUNE / DECHARGE AUTORISEE DE CLASSE 3
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 653431 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 7/4/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE COMMUNALE
Code INSEE :	65343
Commune principale :	OSSEN (65343)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 404,480 404,479 450,653 Y (m) 1,788,219 1,788,218 6,223,785
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1646 E 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1980
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2002
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1980 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OSSEN, SEGUS et OMEX - COMMUNE 01/01/1111
Commentaire(s) :	ENCOMBRANTS, DECHETS VERTS L 50X40 S=2000 M2 DECHARGE COMMUNALE LAISSEE A DISPOSITION DE LA POPULATION POUR DIVERS DECHETS MENAGERS NON INERTES / VISITE DDASS 1998 : SITE IMPORTANT TRES VISIBLE TRES ESCARPE BCP D'OM / 30 M D'EPAISSEUR / A MOINS DE 200 M D'UNE HABITATION

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

NON REHABILITEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau MOULES
Code du système aquifère :	135a
Nom du système aquifère :	MASSIF DE ST PE
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : FLYSH ARDOISIERS AVEC BRECHES CALCAIRES APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : OFFICIELLEMENT SITE CLASSE 3 MAIS PLUS D'OM ET D'ENCOMBRANTS - GACHE UN CADRE MAGNIFIQUE- PROJET DE MINI DECHETTERIE SUR LE SITE MAIS STABILITE LIMITEE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES - DDASS65 + ENQUETE MAIRIE- PAS DE REPONSE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.