MPY6503425

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LA BARTHE-DE-NESTE - DECHARGE COMMUNALE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 650691 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 28/1/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 01/06/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE DEPARTEMENTALE
Code INSEE :	65069
Commune principale :	LA BARTHE-DE-NESTE (65069)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 439,194 439,193 485,329 Y (m) 1,788,452 1,788,451 6,223,731
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1846 O 1/25000 Ne sais pas IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	15/07/1998
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 15/07/1998 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LA BARTHE-DE-NESTE - DECHARGE COMMUNALE 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 INCENDIE Air BD ADEME DECHARGES
Commentaire(s) :	AVRIL 89 INERTES S=300M2

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	VOIRIE ET PLANTATION

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau RUISSEAU SANS NOM
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : ALLUVIONS FORMATION SUPERFICIELLE DE LANNEMEZAN - ARGILES RUBEFIEES ET GALETS SILICEUX / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : PAS DE CLOTURE. ACCES TRES FACILE.SITUE EN BORDURE D'UN GR. UN INCENDIE A RAVAGER TOUT LE SECTEUR. LA PLATE FORME EST COUVERTE DE TERRE (ET ARBRES BRULES).DECHARGE PARAÎT STABLE ET EN BAS EST TRES HUMIDE VOIRE MARECAGEUSE. 2 FOSSE PARTENT AU PIED DE LA DECHARGE ET VONT DANS 2 DIRECTIONS DIFFERENTES.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.