MPY6503449

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LIBAROS - DECHARGE SAUVAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652742 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 10/3/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 19/11/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE COMMUNALE
Code INSEE :	65274
Commune principale :	LIBAROS (65274)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 439,916 439,915 486,181 Y (m) 1,804,305 1,804,304 6,239,560
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1845 O 1/25000 Ne sais pas IGN SCAN25 1/25000 2001 Oui ENQUETE MAIRIE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	03/02/2004
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 03/02/2004 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LIBAROS - DECHARGE SAUVAGE 01/01/1111
Commentaire(s) :	AM DE FERMETURE DU 03/02/2004 VISITE DDASS 1998 : DECHARGE SAUVAGE EN FORET DE RESINEUX DANS LE LIT D'UN RUISSEAU NOMBREUX DIB DE SCIERIE

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau LE BOUES (RUISSEAU)
Code du système aquifère :	565
Nom du système aquifère :	ARMAGNAC
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : COLLUVIONS LIMONEUSES AGALETS SUR MOLASSE IMPERMEABLE / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : SCIRIE DANS LES ENVIRONS¿LE SITE SE SITUE EN PLEIN BOIS DE RESINEUX DANS UNE RAVINE AU FOND DE LAQUELLE COULE UN RUISSEAU. LA PENTE ETANT EXTREMEMENT FORTE, UNE REHABILITATION S'ANNONCE DURE.DE NOMBREUX DECHETS , ANCIENS CONSTELLENT LE FOND DE LA RAVINE, A MOITIE RECOUVERTS PAR LA VEGETATION

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.