MPY6503450

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	25/03/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LORTET - DECHARGE COMMUNALE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 652791 ADEME
Commentaire :	DATE DE LA VISITE DE TERRAIN EFFECTUEE PAR L'ADEME = 28/1/1998

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/05/2004 Oui 04/06/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	VOIE D'ACCES : ROUTE COMMUNALE
Code INSEE :	65279
Commune principale :	LORTET (65279)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 439,116 439,115 485,213 Y (m) 1,783,817 1,783,816 6,219,102
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1847 OT 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	CHEMIN COLONIE DE LABASTIDE

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 30/05/1998 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE AM DE FERMETURE DU 30/05/1998
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LORTET - DECHARGE COMMUNALE 01/01/1111
Commentaire(s) :	PERIODE D'EXPLOITATION A LA DATE DE LA VT DE L'ADEME : >20 ANS 17/05/89 ENCOMBRANTS, DEBLAIS ET GRAVATS, DECHETS COMMERCIAUX, DECHETS AGRICOLES,S=500M2 CLOTURE ANCIENNE DECHARGE COMMUNALE LAISSEE A LA DISPOSITION DE LA POPULATION POUR DIVERS DECHETS AUTRES QUE DES OM / VISITE DDASS 1998 : DECHARGE MUNICIPALE AYANT RECU DES OM CLOTUREE MAIS A LA GESTION LAXISTE PRESENCE DE DTQD SITUE EN AMONT DU CANL DE LA NESTE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	REMODELAGE PAYSAGER

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	NON
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau CANAL DE LA NESTE
Code du système aquifère :	565
Nom du système aquifère :	ARMAGNAC
Commentaire(s) :	NATURE DU SUBSTRATUM : FLYSH ARGILO-GRESEUX : MATERIEL DETRITIQUE HETEROGENE ENVELOPPE DANS UNE MATRICE ARGILEUSE / APPRECIATION A LA DATE DE LA VISITE DE TERRAIN DE L'ADEME : SITE TRES UTILISE D'OU IL SE DEGAGE UNE FORTE ODEUR DE PUTREFACTION - ON NOTE LA PRESENCE DE RONGEURS ET SURTOUT DE NOMBREUX DTQD : BATTERIES, HUILES¿

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BD ADEME DECHARGES + ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.