MPY8102244

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	04/03/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOGEREM/Sté UGINE-KUHLMANN, dépôt d'explosif, atelier de traitement au fluor, station de concassage de sources scellées, DLI et laverie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue pavillons (rue des) 56 - ALBI 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	81183
Commune principale :	MONT-ROC (81183)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 602,410 602,410 649,028 Y (m) 1,868,646 1,868,645 6,302,475

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	15/11/1953
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 15/11/1953 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral C14<100kg, D le 23/02/83 : C14 : 1500Kg de classe 1 et 2500Kg de classe 5 ; D LE 09/05/1986 : 12 500 détonateurs et 4 000 Kg d'explosifs. 2 Blanchisserie-teinturerie (gros, ou détail lorsque les pressings de quartier sont retenus par le Comité de pilotage de l'IHR) ; blanchissement et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons S96.01 20/03/1970 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AUTRE RD LE 02/04/1973 3 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 05/11/1980 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral sources scellées : 222 GBq et 448 MBq du groupe 3 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/06/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 100 M3 DE FUEL
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) KUHLMANN 15/11/1953 01/01/1970 SOGEREM 20/03/1970

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD81 1298W53 - DRIRE81 PREF81 - FT 2003 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.