MPY8200038

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	04/08/2003
Nom(s) usuel(s) :	SCREG
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCREG SUD-OUEST (SA) *1 , (avant) MALET (ETS) *2 / POSTE D'ENROBAGE A CHAUD DE MATERIAUX ROUTIERS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 1* DASSAULT MARCEL (AV) BP 49 33703 MERIGNAC CEDEX / 2* LARRIEU (30, AV) 31081 TOULOUSE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 Oui 09/04/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	EN BORDURE A 62 AU PK 177.500
Code INSEE :	82171
Commune principale :	SAINT-PORQUIER (82171)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 507,786 507,785 554,698 Y (m) 1,891,488 1,891,487 6,326,082
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2041 O 1/25000 Ne sais pas PLAN DE SITUATION 1/20000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZA ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/09/1980
Date de fin d'activité : (*)	30/07/2002
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 23/09/1980 30/07/2002 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD82 1167W19, DRIRE 82 A SCREG : AP TEMPORAIRE DE 6 MOIS DU 30/01/2002 AU 30/07/2002
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MALET JEAN 23/09/1980 HOMBERT MAURICE (DIRECTEUR GRANDS TRAVAUX) 30/01/2002 30/07/2002

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	DEPOT
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	CONTRÔLE TECHNIQUE DRIRE: STOCKAGE GRAVIER PAR ASF.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 1167W19 FT2004 NON TROUVE DRIRE 82 A ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.