MPY8200129

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	07/08/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) VIA FRANCE (SNC) / CENTRALE D'ENROBAGE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue UZES (846, RTE D') 30000 NIMES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 Oui 03/05/2004

3 - Localisation du site

Code INSEE :	82149
Commune principale :	REALVILLE (82149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 532,847 532,846 579,835 Y (m) 1,903,833 1,903,832 6,338,205
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PS 1/25000 Ne sais pas IGN 2140 O 1/25000 1986 Ne sais pas
Commentaire(s) :	SITE DE L'AIRE DE STCKAGE ET DE FABRICATION DE REALVILLE

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/07/1997
Date de fin d'activité : (*)	22/01/1997
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 22/07/1997 22/01/1997 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD82 1187W42
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VIA France (SNC) 22/07/1997 22/01/1997
Commentaire(s) :	ACTIVITE TEMPORAIRE 6 MOIS

6 - Utilisations et projets

Commentaire :

ZONE INDUSTRIELLE EN COURS D'AMENAGEMENT PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 1187W42 FT2004 NON TROUVE ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.