MPY8200226

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	03/12/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TUILERIES ET BRIQUETERIES DE RECATE / DEPOT D'EXPLOSIFS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PONT (26, RUE DU) MOISSAC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/03/2004 Oui 04/05/2004

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 26 rue PONT DU
Code INSEE :	82112
Commune principale :	MOISSAC (82112)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 497,992 497,991 544,989 499,500 Y (m) 1,900,460 1,900,459 6,335,126 1,900,710 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	11/07/1939
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 11/07/1939 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD82 11W8 25 KG EXPLOSIFS CLASSE 3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TUILERIES ET BRIQUETERIES DE RECATE 11/07/1939

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD82 11W8 FT2004 NON TROUVE ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.