NPC5900076

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	30/07/1996
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de Galvanisation
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL Désiré François
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 165, avenue de Famars (en 43) et 2-4, rue des Poilus en 67 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00283X9009 EPF/BDFI 97

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 2 rue Poilus (des)
Localisation :	à 100 m au nord de la rue Emile Zola
Code INSEE :	59079
Commune principale :	BEUVRAGES (59079)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 683,040 683,196 735,904 683,204 Y (m) 299,340 2,599,759 7,032,304 2,599,637 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VALENCIENNES 28 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/1000e 1922 Oui plan de masse 2 1/500 1967 Oui plan de masse 1 1/100 1967 Oui Ravet Anceau 1/18000 1982 Oui IGN 28/3 1/25000 1959 Oui
Commentaire(s) :	site n° 9 sur le plan Ravet Anceau 1982 (I6)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr Désiré FRANCOIS 01/01/1949 Personne physique Oui M. Delvallée 01/01/1997 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Beuvrages 01/01/1949 ? ? 343 à 348
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/04/1922
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1985
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 10/04/1922 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral M417 10766, W 64253/1 Galvanisation 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 06/05/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration w152759
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Désiré François 10/04/1922 01/01/1982 Delvallée Galvanisation 01/01/1982 31/12/1985
Commentaire(s) :	atelier de galvanisation : fabrication d'ustensiles de ménage. En 1967 : 3 réservoirs aériens de 10, 10 et 13 m3 de fuel oil domestique.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.4 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	ne sait pas
Commentaire :	bâtiment en bon état

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	00217X0175
Distance captage AEP :	2,230
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR Scarpe Escaut ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 730 massif forestier de St-Amand ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 100 plaine alluviale de la Scarpe Forage (autre qu'AEP) 1,300 eau industrielle 283X623 et 797
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Craie du sénonien et du Turonien spérieur
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) :	cf commentaires site 0075

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD M 417 10766, W64253/1 ; EPF/BDFI : RA 1960 et 1982

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.