Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service
NPC5907886
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Fiche Détaillée
Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.
1 - Identification du site
| Unité gestionnaire : | NPC | ||||||
| Date de création de la fiche : (*) | 05/01/2001 | ||||||
| Nom(s) usuel(s) : | Stockage d'huiles usagées | ||||||
| Raison(s) sociale(s) de l'entreprise : |
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| Siège(s) social(aux) de l'entreprise : |
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| Etat de connaissance : | Pollué connu | ||||||
| Sous surveillance : | ? | ||||||
| Autre(s) identification(s) : |
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2 - Consultation à propos du site
| Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales : |
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3 - Localisation du site
| Adresses : |
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| Code INSEE : | 59421 | ||||||||||||||||||||
| Commune principale : | MOUVAUX (59421) | ||||||||||||||||||||
| Zone Lambert initiale : | Lambert I | ||||||||||||||||||||
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| Carte géologique : |
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| Commentaire(s) : | Le dossier W 134094 ne contient pas de plan. |
4 - Propriété du site
| Nombre de propriétaires actuels : | ? |
5 - Activités du site
| Etat d'occupation du site : | Activité terminée | ||||||||||||||||||||
| Date de première activité : (*) | 01/01/1111 | ||||||||||||||||||||
| Historique des activités sur le site : | |||||||||||||||||||||
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6 - Utilisations et projets
| Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : | Néant |
| Site en friche : | Oui |
| Site réaménagé : | Non |
| Projet de réaménagement : | ? |
| Commentaire : | BASOL : site en friche; usage actuel et futur : usage du sol à des fins domestiques et habitat envisagé. Actuellement, le site est en friche. Il n'y a plus aucune trace des anciens bâtiments. |
7 - Utilisateurs
8 - Environnement
| Milieu d'implantation : | Urbain | |||||||||
| Captage AEP : | Non | |||||||||
| Périmètre de protection : | Non | |||||||||
| Formation superficielle : | Argile | |||||||||
| Substratum : | Argile/Marne/Molasse terrigène | |||||||||
| Zones de contraintes et d'interêts particuliers : |
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| Type de nappe : | Captive | |||||||||
| Nom de la nappe : | craie du Turonien sup et du Sénonien | |||||||||
| Type d'aquifère : | Fissuré | |||||||||
| Code du système aquifère : | 501 | |||||||||
| Nom du système aquifère : | FLANDRES | |||||||||
| Commentaire(s) : | Il n'y a pas de captage AEP à moins de 1500 mètres.
En plus de la nappe de la craie (aquifère majeur), il y a d'autres nappes mais plus superficielles : celle des Flandres, du Landénien et la non crayeuse. Coupe géologique : Alluvions argileuses du Quaternaire : 0 à 7 mètres Argile yprésienne : 7 à 40 mètres Argilo-sableux du Thanétien : 40 à 62 mètres Argile du Thanétien : 62 à 78 mètres Craie blanche sénonienne : 78 à 90 mètres Craie à silex du Turonien supérieur : 90 à 100 mètres Marne du Turonien moyen : 100 à 118 mètres Calcaire Carbonifère : >118 mètres. |
9 - Etudes et actions
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| Etude(s) connue(s) ? : | Oui | ||||||||||||||||
| Requalification paysagère connue ? : | Non | ||||||||||||||||
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10 - Document(s) associé(s)
11 - Bibliographie
| Source d'information : | AD 59 : W 134094; AD59 2011W121
RSSP/DRIRE 2000 |
| Chronologie de l'information : | 1963 |
| Autre(s) source(s) : | RA 1958 RA 1964 Visité le 11/06/2001 |
| Donnée(s) complémentaire(s) : | BASOL : enregistrement du site le04/02/2000. - AP du 26/06/1996 : mise en demeure, remise en état - AP du 25/11/1998 : étude des sols + ESR |
12 - Synthèse historique
| Historique : | Dossier W 134094 : Ce dossier datant de mars 1963 ne contient ni d'AP ni de RD car le Préfet mentionne que l'activité du site de Mouvaux consistait uniquement au ramassage des huiles usagées et qu'aucune opération de régénération n'était effectuée, donc il signale que le dépôt n'est soumis à aucune formalité.
Dossier AD59 2011W121: Sur la dépollution du site ( ESR, Excavation....) au 25/11/1998. Fiche BASOL n°59.0149 en date du 25/09/2003: Description du site : - Site pollué par une société de récupération d'huiles usagées (stockage et transit) - Dans le cadre de la cessation d'activité de la société, une étude de sols a été réalisée. Elle a montré une pollution localisée aux hydrocarbures - Des travaux de dépollution (excavation des terres) ont été réalisés. Le site est aujourd'hui banalisable Description qualitative à la date du 10/12/2001 : - site traité en décembre 1998 par l'excavation des terres polluées. - l'évaluation résiduelle des risques (méthode de l'Évaluation Simplifiée des Risques) donne un site en classe 3 : réutilisable en l'état. |
13 - Etudes et actions Basol
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données
BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
- - 01/01/1111,
- - 01/01/1112,
- - 01/01/1113,
- - ou sans date indiquée,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.
