NPC5911573

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	22/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de transformation des métaux non ferreux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CAGNAC P. (Ets)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/09/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/09/2002 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	59131
Commune principale :	CAPPELLE-LA-GRANDE (59131)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 601,182 601,184 654,505 601,256 Y (m) 366,974 2,667,565 7,100,766 2,667,326 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DUNKERQUE 3 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 1960 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	24/08/1960
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 24/08/1960 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 59 W 98511
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. le Directeur des ts CAGNAC P 24/08/1960

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 0 Zones des Watteringues
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe des sables pissards
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 59 W 98511
Chronologie de l'information :	1960

12 - Synthèse historique

Historique :

AD 59 W 98511: - RD du 24/08/1960 pour l'installation d'un atelier de transformation des métaux non ferreux

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.