NPC5952083

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/04/2007
Nom(s) usuel(s) :	Entrepôt et Unité de production d'équipement de magasin
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Ateliers Vanderschelden Daniel
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 6 rue de Cohem à Roubaix, ex 1 rue de la Table Ronde à Villeneuve d'ascq 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/06/2007
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 070.02972 GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 15/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue de la Table Ronde
Code INSEE :	59009
Commune principale :	VILLENEUVE-D'ASCQ (59009)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 657,725 657,844 710,775 657,491 Y (m) 324,065 2,624,547 7,057,292 2,628,849 Préc.XY Décamètre     rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/1000 2000 Oui AP59 111 Plan de masse 1/500 2000 Oui AP59 111

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	04/07/2000
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 04/07/2000 Autre 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP59 111 2 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 04/07/2000 Autre 1er groupe IOP=Information orale AP59 111 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 04/07/2000 Autre 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP59 111 15 kg d'acétylène 4 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 08/11/2002 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP59 111 5 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 08/11/2002 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP59 111 6 Mécanique industrielle C25.62B 08/11/2002 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AP59 111
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Ateliers Vanderschelden Daniel (AVD) 04/07/2000

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SA Ateliers Vanderschelden Daniel Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001k
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS NORD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP59 111

12 - Synthèse historique

Historique :

AP59 111: -AP du 22/10/2001 accordant l'ouverture d'une enquête publique et administrative sur la demande présentée par la SA AVD en vue d'exploiter une unité de production d'accessoires d'agencement pour la distribution. -suite à l'enquête publique, AP du 08/11/2002 accordant à la SA AVD l'autorisation d'exploiter l'unité de production.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.