NPC6205436

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Terril n°11 du Bois des Dames
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 41 DRIRE 00120X4153, 00191X9017 EPF/BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Le terril se situe dans le bois des Dames
Code INSEE :	62178
Commune principale :	BRUAY-LA-BUISSIERE (62178)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 615,980 616,011 668,861 615,501 Y (m) 311,860 2,612,329 7,045,433 2,611,760 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN Béthune n° 19/1-2 1/25000 1958 Oui
Commentaire(s) :	Ce terril jouxte le terril n°12

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CDF 01/01/1999 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 1er groupe BDFI terril minier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	8.45 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	terrassement
Commentaire :	Projets de terrassement et de paysagement entrepris par l'EPF et CDF (BDFI 1993) EPF 1999 : Propriétaire : CDF. Dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles du Conseil Général du Pas-de-Calais, le terril n°11 est soumis au droit de préemption. Cette qualification fixe un certain nomre de règles dont l'interdiction de la chasse.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	191X0262F2
Distance captage AEP :	1,450
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 530 La Lawe Forage (autre qu'AEP) 2,200 captage pour l'AEA : 00195X0300 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 milieu forestier : le Bois des Dames
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Supérieur et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001f
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE OUEST

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Oui
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	EPF/BDFI 1993, Carte IGN
Autre(s) source(s) :	DRIRE 1997 ; Association des Terrils 1996, EPF, ADRINOR, DRE, Région NPC (1999) : qualification paysagère des Terrils du NPC, site visité le 21/12/99

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.