PAL4400045

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	25/04/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AUBRON ET MECHINEAU (S.A), TRAVAIL DE LA PIERRE
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44064
Commune principale :	GORGES (44064)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 322,556 322,555 372,519 Y (m) 2,239,917 2,239,916 6,675,705
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CLISSON 509
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE SITUATION 1/2500 Oui PLAN DE MASSE 1/1000 Oui
Commentaire(s) :	"Le Chardon".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant AUBRON ET MECHINEAU S.A. 04/02/1992 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/12/1981 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF DOS 6-84/218-91/163-92 annule et remp. dos 192-80/168-81/ DRIRE 40000L GO/RA, 40000L FOD/RA 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 18/09/1984 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 3 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 08/11/1991 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF DOS 6-84/218-91/163-92 annule et remp. dos 192-80/168-81/ DRIRE 100 t dépot de goudron 4 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 08/11/1991 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF DOS 6-84/218-91/163-92 annule et remp. dos 192-80/168-81/ DRIRE 150 t/h 5 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 08/11/1991 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF DOS 6-84/218-91/163-92 annule et remp. dos 192-80/168-81/ DRIRE 500 000 t/an 6 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/07/1992 Déclaration 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COGEMA 01/01/1980 04/02/1992 AUBRON ET MECHINEAU S.A. 04/02/1992

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

Multiple

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ENTREPRISE J. LEFEBVRE Entreprise privée ou son représentant Locataire STE COLAS CENTRE OUEST Entreprise privée ou son représentant Locataire AUBRON ET MECHINEAU S.A. Entreprise privée ou son représentant Propriétaire STE ENROBES MODERNES DE L' OUEST Entreprise privée ou son représentant Locataire

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Granite à deux micas associé au gabbro du Pallet.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF DOS 6-84/218-91/163-92 annule et remp. dos 192-80/168-81/ DRIRE/ AD 1476W56
Autre(s) source(s) :	VISITE TERRAIN JPH
Donnée(s) complémentaire(s) :	Dossier de demande d' autorisation

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.