Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

16/09/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SICTOM DE LA REGION DE NOZAY, DERVAL, GUEMENE PENFAO, DECHARGE SAUVAGE

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

44076

Commune principale :

JANS (44076)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	302,280	302,279	352,753
Y (m)	2,300,408	2,300,407	6,736,312
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
NOZAY	420

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN	1/200		Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1112

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	01/01/1111	01/01/1112		1er groupe		PREF	ACTUELLEMENT DECHARGE SAUVAGE COMMUNAL.

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SICTOM DE LA REGION DE NOZAY, DERVAL, GUEMENE P.	01/01/1111	01/01/1112

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	REMBLAIEMENT DU SITE
Commentaire :	INFO DDASS 44 DE 1992 UTILISE A 10%

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Quartzites blancs à muscovites (Ko2).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF/ DDASS 44 VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	ACTUELLEMENT DECHARGE SAUVAGE COMMUNAL.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL4400161