PAL4400204

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	17/08/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHARIER T.P ET THEAUD (STE), CARRIERE, STATION TRANSIT DE RESIDUS URBAINS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MONTOIR 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44224
Commune principale :	LA GRIGONNAIS (44224)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 296,053 296,052 346,436 Y (m) 2,288,713 2,288,712 6,724,677
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NOZAY 420
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN 1/25000 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle LA GRIGONNAIS 1/2000 ZY 1,2,4,5
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	23/02/1995
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 23/02/1995 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 40-95/ DRIRE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHARIER T.P ET THEAUD (STE) 23/02/1995

6 - Utilisations et projets

Surface totale :

10 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	Galets et sables (pG).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF 40-95/ DRIRE VISITE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.