Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

17/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
ENTREPRISE SAUVAGET £

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
RUE DE TUGNY CHATEAUBRIANT	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

44001

Commune principale :

ABBARETZ (44001)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	308,291	308,290	358,688
Y (m)	2,291,666	2,291,665	6,727,528
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
NOZAY	420

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

24/11/1976

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique	C20.1	24/11/1976	Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF 226-76
2	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	24/11/1976	Autorisation	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF 226-76	PREF 226-76
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	24/11/1976	Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF 226-76
4	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	30/05/1984	Déclaration	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF 67-84

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
ENTREPRISE SAUVAGET	24/11/1976

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	ZONE DE LOISIRS
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	CENTRE DE LOISIRS: DELTA PLANE, PARAPENTE, SENTIER PEDESTRE...

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Remblais
Commentaire(s) :	Dépôts anthropiques (X).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 226-76/ 67-84 VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	AUTORISATION TEMPORAIRE POUR UNE DUREE LIMITEE DE 6 MOIS, NON RENOUVELABLE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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