Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL4400788

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 13/08/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
LEROUX Marcel, DGCL
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 44012
Commune principale : LA BERNERIE-EN-RETZ (44012)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 268,040 268,039 318,053
Y (m) 2,240,438 2,240,437 6,676,670
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
MACHECOUL 507

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 22/10/1938
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 22/10/1938 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 77-38/ AD PETROGAZ/ DEPOT DE 15 BOUTEILLES DE GAZ
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
LEROUX Marcel 22/10/1938 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé : Oui
Type de réaménagement : RESIDENCE
Réaménagement sensible : Oui
Commentaire : ETS LOUERAT

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle : Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) : Terrains soliflués et colluvions (C).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : PREF 77-38/ AD
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12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.