PAL4401052

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	24/08/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MICMO (STE), FABRIQUE DE CYCLES ET MOTOCYCLES £
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue RUE MARCEL BRUNELIERE/ MACHECOUL 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	MANUFACTURE INDUSTRIELLE DE CYCLES ET MOTOCYCLES

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44087
Commune principale :	MACHECOUL (44087)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 284,806 284,805 334,710 283,877 Y (m) 2,228,807 2,228,806 6,664,912 2,229,593 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MACHECOUL 507
Commentaire(s) :	"ZI - Route de Challans".

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	23/07/1957
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de motocycles et de bicyclettes et véhicules pour invalides C30.91Z 23/07/1957 Autorisation 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 102-57/ 378-69/ 182-72/ 55-78/ 127-75/ 145-87/ DRIRE 2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 24/07/1969 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 102-57/ 378-69/ 182-72/ 55-78/ 127-75/ 145-87/ DRIRE ACETYLENE DISSOUS 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/04/1972 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 102-57/ 378-69/ 182-72/ 55-78/ 127-75/ 145-87/ DRIRE FOD/ LE 06/10/76: DEPOT D' OXYGENE LIQUIDE- LE 25/04/1978: 36000L FOD/RS, 7000L DE TOLUENE 4 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 30/05/1972 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 102-57/ 378-69/ 182-72/ 55-78/ 127-75/ 145-87/ DRIRE PROPANE ET DIVERS: 6700KG/ EGALEMENT LE 04/07/75: 12000KG 5 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 25/04/1978 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 102-57/ 378-69/ 182-72/ 55-78/ 127-75/ 145-87/ DRIRE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GITANE 23/07/1957 01/01/1969 MICMO (STE) 01/01/1969
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 25/08/1987 INCENDIE PREF DOS. 145-87

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Pliocène sableux et graveleux (p2).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 102-57/ 378-69/ 182-72/ 55-78/ 127-75/ 145-87/ DRIRE/ AD 1373W321/PC VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	ARRETE COMPLEMENTAIRE DU 25/08/1987 SUITE A UN INCENDIE, ET REPREND LES MEMES ACTIVITES.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.