PAL4900478

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	08/07/2003
Nom(s) usuel(s) :	CHIMIE / DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SIPSY (SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUIT DE SYNTHESE) . AVANT: JOUVEINAL LABORATOIRE, CHIMIE / DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 19 RUE DE LA GARE - CACHAN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	EN 1974 JOUVEINAL LABORATOIRE DEVIENT SIPSY

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	A L'ANGLE DE LA N162 ET DE LA D106
Code INSEE :	49015
Commune principale :	AVRILLE (49015)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 377,940 377,939 428,222 Y (m) 2,284,350 2,284,349 6,719,648
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN D'INSTALLATIONS ? Ne sais pas PLAN DE MASSE ? Ne sais pas
Commentaire(s) :	"Le touche Bonneau - ZI La Croix Cadeau".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SIPSY, MACROPOULOS Jean - François 20/04/1973 Entreprise privée ou son représentant Oui JOUVEINAL LABORATOIRE 16/12/1970 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B N° 7,8,9,13,14,15
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	16/12/1970
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche C21.10Z 16/12/1970 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 307W148 UTILISATION D'ETHER DE PETROLE, ETHER SULFURIQUE, MIBK, TOLUENE, ETHANOL, METHANOL 2 Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche C21.10Z 20/04/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 351W27 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/04/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 351W27 1 RA DE 40 M3 DE FOD 4 Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z ) E38.32Z 24/06/1991 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier 1351W6 ETUDE DE DECHETS, ELIMINATION DES BOUES DE STATION D'EPURATION
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SIPSY, MARCOPOULOS Jean-François 20/04/1973
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1973 EAUX RESIDUAIRES NON CONFORMES POLLUTION DE L'ETANG DE LA BOISSIERE Eau superficielle
Commentaire(s) :	1970: 250 PERSONNES 174 EMPLOYES EN 1994 LABORATOIRE DE CHIMIE FINE, FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE BASE. LE SITE N'APPARAIT PLUS SUR LA CARTE IGN DE 1991 LIC99 :02/12/98 DERNIER AP CCI94 : 475 EMPLOYES

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 423 : O2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD - LIC 99- CCI94 - FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.