Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

20/07/1999

Nom(s) usuel(s) :

DECHARGE INDUSTRIELLE

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SIPSY (STE INDUSTRIELLE DE PRODUITS DE SYNTHESE), DECHARGE INDUSTRIELLE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
ROUTE DE BEAUCOUZE 49 AVRILLE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49067

Commune principale :

CHAMPTEUSSE-SUR-BACONNE (49067)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	376,810	376,809	427,224
Y (m)	2,300,330	2,300,329	6,735,624
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
PLAN DE SITUATION	?	Ne sais pas
PLAN CADASTRAL	?	Ne sais pas
PLAN DE MASSE	?	Ne sais pas

Commentaire(s) :

A COTE D'UN DEPOT EXPLOITE PAR ENTREPRISE PADILLA (N°622 ET 625), BOUES D'HYDROXYDES METALLIQUES CONTENANT DE L'AMIANTE.

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
SIPSY S.A	04/10/1978	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				A3	622

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

04/10/1978

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)	E38.45Z	04/10/1978		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	LIC99	SELS D'AMONIUM, DE SODIUM, SULFATES MIXTES, ACIDES MALEIQUE ET GALLIQUE, PRODUITS ORAGANIQUES A FONCTION HYDAUTOINE

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SIPSY S.A	04/10/1978

Commentaire(s) :

LETTRE DE LA DRIRE : BRGM AUTORISE L'EPANDAGE DE CES BOUES ORGANIQUES EXECEPTE LES RESIDUS D'ALUMINATE DE LITHIUM ET LE NOIR DE CHARBON.
1996: DOSSIER DE FERMETURE DE LA DECHARGE PAR LA SIPSY.
LIC99 : 04/10/78 DERNIER AP
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	CULTURE
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	PRES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	GEOL 423 : pG

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE - LIC 99- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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