PAL4900846

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1999
Nom(s) usuel(s) :	BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS / DLI
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STE DOINEAU-MARTIN/CARRIERE, BATIMENT TRAVAUX PUBLICS, AVT COLAS S.A, BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS / DLI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue RUE ARAGO- LA CHAPELLE SUR ERDRE (44) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	49088
Commune principale :	CHAZE-HENRY (49088)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 340,360 340,359 390,898 Y (m) 2,311,995 2,311,994 6,747,579
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN CADASTRAL ? Ne sais pas PLAN DE MASSE ? Ne sais pas PLAN DE SITUATION ? Ne sais pas PLAN D'INSTALLATIONS ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COLAS S.A 30/08/1996 Entreprise privée ou son représentant Oui STE DOINEAU-MARTIN 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B3 315, 379, 279, 380, 294, 275
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	30/08/1996
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/01/1111 3ième groupe 1 RA DE BUTANE DE 50M3 2 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 01/01/1991 3ième groupe 1351W34 PLAINTE POUR NUISANCES SONORES 3 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 12/03/1991 3ième groupe 1351W34 EXTENSION DE LA CARRIERE DE GRES ARMORICAIN A CIEL OUVERT 4 Génie civil, construction d'ouvrage, de bâtiment, (couverture, tunnel, canalisation, ligne électrique, étanchéité, route, voie ferrée, canal, levage, montage) F42 30/08/1996 3ième groupe ?=Origine de la date non connue CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD, 3 RA DE BITUME ( 40T, 40T, 60T) 1 RA DE 83 M3 ET 1 RA DE 77 M3 DE MATIERES BITUMEUSES 5 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 30/08/1996 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1 RA ( 43 M3 + 15 M3) DE FOD // 2 CUVES DE LI (40 ET 60M3)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) STE DOINEAU-MARTIN 01/01/1111 COLAS S.A 30/08/1996 01/01/1111
Commentaire(s) :	LIC99 : 04/09/1198 DERNIER AP

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	GEOL 389 : O2b

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Diagnostic initial A (avant 2008) 1 ETUDE D'IMPACT
Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : ETUDE D'IMPACT

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD - DRIRE- FT- LIC99 - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.