Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

02/08/1999

Nom(s) usuel(s) :

CENTRALE D'ENROBAGE/ BTP/ DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LEFEBVRE Jean S.A, CENTRALE D'ENROBAGE/ BTP/ DLI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
11 BD JEAN MERMOZ - NEUILLY SUR SEINE (92)	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BASIAS_Qualification	28/07/2020

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49110

Commune principale :

CORZE (49110)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	398,900	398,899	449,178
Y (m)	2,285,850	2,285,849	6,720,974

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
PLAN DE SITUATIONS	?	Ne sais pas
PLAN D'INSTALLATIONS	?	Ne sais pas
PLAN DE MASSE	?	Ne sais pas
PLAN CADASTRAL	?	Ne sais pas
CARTE IGN	1/25000	Ne sais pas

Commentaire(s) :

"La Lande des Chaussemeries".

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
LEFEBVRE Jean S.A	20/07/1995	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				ZD	18, 19, 20, 50

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

20/07/1995

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

ARRETE

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1111					Pas de référence : cette activité a été définie automatiquement le 28/07/2020 à partir des mots-clés contenus dans les champs nom_usuel, raison_sociale, nom_exploitant etc.

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
LEFEBVRE Jean S.A	20/07/1995

Commentaire(s) :

ARRETE DU 18/07/1996: AUTORISATION TEMPORAIRE DE 6 MOIS AFIN D'EXPLOITER UN POSTE D'ENROBAGE A CHAUD DE MATERIAUX ROUTIERS.
ARRETE DU 23/01/1997: AUTORISATION TEMPORAIRE : RENOUVELLEMENT DE 6 MOIS
FT : NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	ENTREPOT
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	TERRAIN DE 80784 M² STOCKAGE DE MATERIAUX PAR LA DDE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire compact
Commentaire(s) :	GEOL 424 : Re7

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE - FT- VTML

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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