Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

04/08/1999

Nom(s) usuel(s) :

DECHETTERIE

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SMITOM ( SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES), DECHETTERIE

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
PLACE DE GENNES - DOUE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49125

Commune principale :

DOUE-LA-FONTAINE (49125)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	405,614	405,613	455,559
Y (m)	2,246,122	2,246,121	6,681,223
Préc.XY	Décamètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
SMITOM	20/11/1987	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

20/11/1987

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	20/11/1987		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	1351W8 - LIC99	DECHARGE D'OM CONTROLEE

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SMITOM	20/11/1987

Commentaire(s) :

20/01/1988: REQUETE DEPOSEE PAR UNE ASSOCIATION SUR LES RISQUES DE POLLUTION DES EAUX.
ENQUETE GEOLOGIQUE: ANCIENNE CARRIERE DE FALUN, TERRAINS MARNEUX ET ARGILEUX DU CENOMANIEN, NAPPE PHREATIQUE.
04/07/1991: PRESCRIPTION COMPLEMENTAIRES (CONTROLE DE LA QUALITE DES EAUX)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	ANCIENNE DECHARGE EN FRICHE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 485 : m3

9 - Etudes et actions

Type	Date (*)	Nature	Décision
Diagnostic initial A (avant 2008)		1	ENQUETE GEOLOGIQUE: ANCIENNE CARRIERE DE FALUN, TERRAINS MARNEUX ET ARGILEUX DU CENOMANIEN, NAPPE PHREATIQUE.

Etude(s) connue(s) ? :

Non

Requalification paysagère connue ? :

Non

Sélection des sites	Test de sélection des sites	Date de première étude connue (*)	Nature de la décision
Diagnostic initial A :	ENQUETE GEOLOGIQUE: ANCIENNE CARRIERE DE FALUN, TERRAINS MARNEUX ET ARGILEUX DU CENOMANIEN, NAPPE PHREATIQUE.

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD - FT - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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