PAL4901266

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Nom(s) usuel(s) :	COOPERATIVE AGROALIMENTAIRE/ DGCL
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CAVAL (COOPERATIVE ANJOU VAL DE LOIRE), COOPERATIVE AGROALIMENTAIRE/ DGCL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 7 AV. JEAN JOXE - ANGERS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	LA CAVAL EST UNE SOCIETE COOPERATIVE CREEE LE 01/07/1970 PAR LA FUSION DE LA COOPERATIVE DE CEREALES ET D'APPROVISIONNEMENT DU SYNDICAT AGRICOLE D'ANJOU AVEC LA COOPERATIVE ANGEVINE DU VAL DE LOIRE.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	49125
Commune principale :	DOUE-LA-FONTAINE (49125)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 404,170 404,169 454,114 404,247 Y (m) 2,245,860 2,245,859 6,680,973 2,245,961 Préc.XY       numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE DOUE ? Ne sais pas PLAN D'INSTALLATIONS ? Ne sais pas PLAN DE SITUATION ? Ne sais pas PLAN DE MASSE ? Ne sais pas
Commentaire(s) :	"D 761".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CAVAL 14/10/1985 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZO 247, 249, 252, 276, 278, 282
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	14/10/1985
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 14/10/1985 1er groupe RD=Récépissé de déclaration STOCKAGE ET VENTE DE PRODUITS AGRICOLES D'UNE STATION DE COLLECTE DES CEREALES. 2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 14/10/1985 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1 RA DE 70 M3 DE PROPANE 3 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 07/02/1990 1er groupe AP=Arrêté préfectoral EXTENSION DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DE CEREALES. 4 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 07/02/1990 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral 62 M3 DE PROPANE LIQUEFIE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CAVAL 14/10/1985
Commentaire(s) :	LIC99 : 07/02/99 DERNIER AP

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 485 : m3

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE - LIC99 - FT - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.