Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL4901929

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 22/03/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
LE PUY NOTRE DAME (COMMUNE DE)/ DECHET
Etat de connaissance : Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 49253
Commune principale : LE PUY-NOTRE-DAME (49253)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 405,871 405,870 455,756
Y (m) 2,238,768 2,238,767 6,673,873
Préc.XY Décamètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
MASSE ? 1968 Oui
SITUATION ? 1968 Oui
Commentaire(s) : RTE RELIANT LES BRUYERES A CHAVANNES COORDONNEES LAMBERT DOUTEUSES

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
ZD 554
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 14/03/1968
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 14/03/1968 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 307W133 DECHARGE OM
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
LE PUY NOTRE DAME (COMMUNE DE) 14/03/1968

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé : Oui
Type de réaménagement : COMMERCE
Réaménagement sensible : Non
Commentaire : COMMERCE DE VIN

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 05122X0507
Distance captage AEP : 356
Formation superficielle : Argile
Commentaire(s) : NOMBREUSE CHAMPIGNONIERES A PROXIMITE, POSSIBILITE DE TERRAINS POREUX COMME LE TUFFEAU
GEOL 1/250000 : 14

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.