PAL4902002

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	08/03/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) THYSSEN ASCENSEURS, AVT SORETEX (SA)/DLI/TRAVAIL DES METAUX/FABRIQUE DE PORTES ET DE CABINES D' ASCENSEURS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 151, RUE SAINT LEONARD - ANGERS / 7, RUE DU GENERAL FOY - PARIS 8ème 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	USINE DE FABRICATION DE PORTES ET DE CABINES D' ASCENSEURS.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	49267
Commune principale :	SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU (49267)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 386,000 385,999 436,235 386,042 Y (m) 2,279,350 2,279,349 6,714,586 2,279,596 Préc.XY       rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE MASSE ? 1973 Oui PLAN DE SITUATION ? 1973 Oui PLAN DE FACADES-COUPES ? 1973 Oui PLAN D' INSTALLATIONS ? 1973 Oui
Commentaire(s) :	"ZI Lot n° 42".

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	21/03/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 21/03/1973 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 49 - 351W25 UNE CUVE DE 9000 L. DE PEINTURE 2 Fabrication de machines d'usage général (fours, brûleurs, ascenseurs, levage, bascules, frigos, ventilateurs... ) C28.1 21/03/1973 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 49 - 351W25 FABRICATION DE PORTES ET DE CABINES D' ASCENSEURS 3 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 21/03/1973 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 49 - 351W25 DEGRAISSAGE AU TRICHLORETHYLENE 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 21/03/1973 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 49 - 351W25 DEUS RS FOD DE 30 M3 DESTINE AU CHAUFFAGE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SORETEX (SA) - PANICI Jean-Claude 21/03/1973 03/10/1990 THYSSEN ASCENSEURS 03/10/1990
Commentaire(s) :	CCI94 : 619 EMPLOYES LIC99 : 03/10/1990 DERNIER AP

6 - Utilisations et projets

Surface totale :

0.938 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 454 : O5-S3

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 49 - 351W25 - FT- CCI94 - LIC99 - VTBM
Chronologie de l'information :	21/03/1973 - 01/04/1973
Donnée(s) complémentaire(s) :	AU 01/04/1973, L' USINE EMPLOIE 280 OUVRIERS ET S' ETEND DE 4950 M2 A 9375 M2.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.