Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL4902118

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 16/03/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
TILT DEMOLITION LES GERANTS, SORET Bernard ET GROSSOUARD Jacky/ RECUPERATION
Etat de connaissance : Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 49306
Commune principale : SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX (49306)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 369,452 369,451 419,659
Y (m) 2,274,384 2,274,383 6,709,759
Préc.XY Décamètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
MASSE ? 1968 Oui
INSTALLATIONS ? 1968 Oui
INSTALLATIONS1 ? 1975 Oui
MASSE1 ? 1975 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
A 374
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1968
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1968 1er groupe DEPOT DE FERRAILES , NON CLASSABLE CAR LE DECRET EST POSTERIEUR A LA MISE EN EXLOITATION: BENEFICIE DE L'ANTERIORITE
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
BROSSEAU LOUIS 01/01/1968 13/01/1982
TILT DEMOLITION, SORET BERNARD ET GROSSOUARD JACKY 13/01/1982
 
Commentaire(s) : FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé : Oui
Type de réaménagement : RESIDENCE
Réaménagement sensible : Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum : Sable/grès
Commentaire(s) : GEOL 454 : O5-d2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.