Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

20/06/2001

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
STE PETROLIERE DES COMBUSTBLES DE L'ATLANTIQUE, AMIARD Gustave ENTREPRISE / DLI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
ROYALE, PLACE, 6, NANTES	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

09/08/2002

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	19/06/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :

53083

Commune principale :

COURCITE (53083)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	408,133	408,132	459,102
Y (m)	2,370,590	2,370,589	6,805,574
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
VILLAINES-LA-JUHEL	286	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN D'ENSEMBLE	1/500	1966	Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
BRIZARD M	01/01/1966	Personne physique	Non

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

08/07/1966

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	08/07/1966		Autre	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD53: 1361W42	RS DE 30 m3 DE FOD

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
AMIARD Gustave	01/01/1111
STE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE	08/07/1966

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	BANQUE ET HABITATION
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
CREDIT MUTUEL	Entreprise privée ou son représentant	?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Non

Substratum :

Schistes

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	1,000

Commentaire(s) :

SCHISTES TACHETES ET CORNEENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD53: 1361W42

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL5301096