PAL7200117

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	09/02/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LA FLECHE (COMMUNE DE), DECHARGE D' OM
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée PAL-I-3352 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72357
Commune principale :	THOREE-LES-PINS (72357)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 426,483 426,482 476,865 Y (m) 2,301,095 2,301,094 6,735,980
Commentaire(s) :	"Carières".

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1984
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1974 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 72 - 85 W 114 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1984 1er groupe AP=Arrêté préfectoral LISTE DECHARGES DRIRE- 19/09/1994
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LA FLECHE 01/01/1974 LA FLECHE (COMMUNE DE) 01/01/1984
Commentaire(s) :	DECHARGE CONTROLEE 1999: DECHETERIE

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	LISTE DECHARGES DRIRE- 19/09/1994 / LISTE I.C. DRIRE AD 72 - 85 W 114
Autre(s) source(s) :	TERRAIN AC ET VISITE MAIRIE (LA FLECHE)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.