PAL7202182

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE SAVIGNE-SOUS-LE-LUDE, DOM
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2182 DRIRE/Préinventaire

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	La Lande de la Vergère
Code INSEE :	72330
Commune principale :	SAVIGNE-SOUS-LE-LUDE (72330)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 430,700 430,699 481,030 Y (m) 2,295,200 2,295,199 6,730,055 Préc.XY Décamètre
Altitude (m) :	84
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE LUDE 425
Commentaire(s) :	"A côté du Cimetière".

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A5 442
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/05/1974
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 29/05/1974 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE SAVIGNE-SOUS-LE-LUDE 29/05/1974 PONTS ET CHAUSSEES
Commentaire(s) :	Dépôt d'OM. Enquête géologique. Plan.

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	VOIRIE
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	PARKING

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	Fw : terrasses alluviale anciennes , sable et graviers

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 715
Chronologie de l'information :	29/5/1974
Autre(s) source(s) :	TERRAIN VB ET VISITE MAIRIE AC
Donnée(s) complémentaire(s) :	Dépôt d'OM. Enquête géologique. Plan.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.