PAL7202188

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SACER, enrobage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 1, rue Jules Lefebvre - PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72331
Commune principale :	SCEAUX-SUR-HUISNE (72331)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 470,220 470,219 520,951 Y (m) 2,347,320 2,347,319 6,781,808
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA FERTE-BERNARD 323

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 481
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/10/1978
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 25/10/1978 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SACER 25/10/1978
Commentaire(s) :	1978 : Exploitation pour 6 mois d'1 centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers : 138 bis-1°, 217-1°, 120-II, 253-C. 1979 : Exploitation pour 3 mois d'1 centrale temporaire d'enrobage. Plan.

6 - Utilisations et projets

Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	VOIRIE
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	DEPOT DE GRAVILLONS PAR LA DDE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	Fwx : Alluvions anciennes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 718
Chronologie de l'information :	1/10/1979, 25/10/1978
Autre(s) source(s) :	TERRAIN AC
Donnée(s) complémentaire(s) :	1978 : Exploitation pour 6 mois d'1 centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers : 138 bis-1°, 217-1°, 120-II, 253-C. 1979 : Exploitation pour 3 mois d'1 centrale temporaire d'enrobage. Plan.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.