PAL7202253

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCREG OUEST, enrobage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 146, quai Emille Cormenais - SAINT HERBLAIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	72344
Commune principale :	SPAY (72344)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 438,260 438,259 488,854 Y (m) 2,327,940 2,327,939 6,762,707

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 312
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	03/01/1977
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1111 3ième groupe 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 03/01/1977 1er groupe 3 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 30/03/1981 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SCREG OUEST 03/01/1977
Commentaire(s) :	1977 : Dépôt de matières bitumineuses 80 m3. 1981 : Centrale d'enrobage : 120-II, 253-C (DLI en RA 32 m3 FOD et RS 3 m3 FOD), 183 bis, 217-1° (dépôt de mat. bitumineuses 80 m3). Etude d'impact. Plan.;Bureau SOTRAMAINE sur le plan.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 745
Chronologie de l'information :	30/3/1981, 3/1/1977
Autre(s) source(s) :	VISITE MAIRIE ET TERRAIN AC
Donnée(s) complémentaire(s) :	1977 : Dépôt de matières bitumineuses 80 m3. 1981 : Centrale d'enrobage : 120-II, 253-C (DLI en RA 32 m3 FOD et RS 3 m3 FOD), 183 bis, 217-1° (dépôt de mat. bitumineuses 80 m3). Etude d'impact. Plan.;Bureau SOTRAMAINE sur le plan.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.