PAL7202719

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CARRIERES DE CHAMPAGNE, DLI + carriere
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 7 route Paris (de)
Code INSEE :	72054
Commune principale :	CHAMPAGNE (72054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 451,250 451,249 501,913 Y (m) 2,337,450 2,337,449 6,772,103

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AD 105, 79,24,117,47,187,189,41,192,199,185,191,41
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	16/07/1971
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 16/07/1971 3ième groupe 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1987 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CARRIERES DE CHAMPAGNE 16/07/1971
Commentaire(s) :	Régul de l'installation de criblage et concassage de matériaux d'alluvions (1971) - Distribution liquides inflammables - 2 volucoumpteurs 3 m3/h pour 2 RS : 1 de 8 m3 GO & 1 de 5 m3 fuel (1987) - plan - S2 : Autorisation défrichement (17/7/79),;extension de l'exploitation (6/12/79) & fin travaux (4/10/82) pour section AD n° 79 - Auto exploiter (10/9/82) section AD n° 24 & 117 - S3 : Auto exploiter (26/3/81) & fin travaux (11/4/84) secton AD n° 47 - Enquête pub (14/5/84) & autorisation;exploiter (28/9/84) section AD n° 187 & 189 - S4 : Enquête publique (25/7/89) section AD n° 41, 192, 199, 185 & 191 - Auto exploiter (30/11/89) section AD n° 41. Coordonnées Lambert du DLI : X = 451,15 et Y = 2337,45

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 72 - 46 WP 104;PREF 72 - 56 WP 34;PREF 72 - 56 WP 35;PREF 72 - 56 WP 36 LISTE CARRIERE DRIRE
Chronologie de l'information :	16/07/71, 17/07/79, 06/12/79, 26/03/81, 10/09/82, 11/04/84, 14/05/84, 28/09/84, 05/01/87
Autre(s) source(s) :	VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	Régul de l'installation de criblage et concassage de matériaux d'alluvions (1971) - Distribution liquides inflammables - 2 volucoumpteurs 3 m3/h pour 2 RS : 1 de 8 m3 GO & 1 de 5 m3 fuel (1987) - plan - S2 : Autorisation défrichement (17/7/79),;extension de l'exploitation (6/12/79) & fin travaux (4/10/82) pour section AD n° 79 - Auto exploiter (10/9/82) section AD n° 24 & 117 - S3 : Auto exploiter (26/3/81) & fin travaux (11/4/84) secton AD n° 47 - Enquête pub (14/5/84) & autorisation;exploiter (28/9/84) section AD n° 187 & 189 - S4 : Enquête publique (25/7/89) section AD n° 41, 192, 199, 185 & 191 - Auto exploiter (30/11/89) section AD n° 41. Coordonnées Lambert du DLI : X = 451,15 et Y = 2337,45

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.